Pour rester compétitives face à des contraintes de plus en plus importantes, les entreprises agroalimentaires doivent sans cesse innover. Les dépenses d’innovation représentent des budgets conséquents pour les entreprises. La Recherche et l’innovation au sein des entreprises de l’agroalimentaire sont indispensables pour conquérir de nouveaux marchés, répondre aux besoins des consommateurs, améliorer les procédés industriels et la productivité, etc.
Lancer un projet innovant nécessite de réunir des moyens matériels et humains. Quel que soit le type d'innovation concerné (technologique, sociale, numérique...), des aides publiques peuvent être mobilisées par les porteurs de projets pour financer une partie de ces projets innovants.
La mise en place de démarches R&D s’inscrit dans un process à long terme nécessitant plusieurs phases de tests et d’essais qui peuvent s’étaler sur plusieurs mois ou plusieurs années. Ces expériences ont un coût financier non négligeable pour une entreprise agroalimentaire mais nécessaire pour se développer et pérenniser celle-ci dans le marché actuel.
Il existe deux types de financements publics pour financer les coûts de R&D :
Acsio Conseil réalise un audit de vos projets de R&D et vous propose le dispositif le plus avantageux pour vos projets d’innovation.
Les subventions à l’innovation sont des aides publiques destinées aux entreprises pour des projets agroalimentaires. Elles permettent de soutenir une partie des dépenses de R&D à venir. Ces travaux de R&D n’ont pas encore démarré mais présentent une feuille de route déjà bien établie. A l’image des subventions d’investissements, un accord de subvention est attribué à l’entreprise permettant de sécuriser les aides.
Les taux d’aides varient selon la taille de l’entreprise : entre 25% et 50%. D’autre part, l’assiette de dépenses éligibles dépend des dispositifs proposés.C’est pourquoi, Acsio Conseil vous accompagne dans la définition de la stratégie pour optimiser au mieux le financement de vos projets de R&D.
ACSIO Conseil accompagne également les entreprises agroalimentaires dans la valorisation de travaux de R&D et d’innovation par le biais de dispositifs fiscaux :
Dispositif de soutien de référence pour les entreprises réalisant des activités de R&D : travaux complexes de création, amélioration substantielle de produits et/ou procédés industriels, etc. Ce crédit d’impôt recherche permet aux entreprises une réduction d’impôts sur les sociétés, ou remboursement, à hauteur de 30% des dépenses de R&D éligibles jusqu’à 100 millions d’euros puis 5% au-delà.
Dédié uniquement aux PME (au sens communautaire) pour soutenir le développement de projets innovants pouvant être engagés en parallèle des activités de R&D. Ce crédit d’impôt représente 20% des dépenses d’innovation plafonnées à une assiette de 400 000 euros par exercice fiscal.
Nouveau dispositif fiscal qui s’adresse à toutes les entreprises qui concluent un contrat de collaboration de recherche avec un institut public qualifié d’ORDC (organisme de recherche et de diffusion des connaissances). Ce nouveau crédit d’impôt représente 40% des dépenses pour les grandes entreprises et 50% pour les PME.
Dédié aux PME innovantes engageant des dépenses de R&D il permet de bénéficier d’exonérations fiscales et sociales. L’entreprise doit répondre à des conditions d’éligibilité définies et les dépenses de R&D doivent représenter au moins 15% du montant total des charges fiscalement déductibles.
Nous sommes à votre disposition pour analyser votre projet et vous indiquer s’il a de bonnes chances d’être soutenu. Pour cela, contactez-nous et discutons de votre projet !
Nous contacterComposé d’ingénieurs agroalimentaires et de profils financiers, Acsio Conseil propose un accompagnement sur-mesure pour permettre aux entreprises de bénéficier de ces dispositifs fiscaux spécifiques à la recherche et à l’innovation.
Audit des projets
Analyse de l'éligibilité des projets de R&D
Calcul des dépenses éligibles
Rédaction des justificatifs techniques et financiers
Accompagnement auprès de l'Administration lors de contrôles fiscaux
La recherche et le développement expérimental englobent les activités créatives et systématiques entreprises en vue d’accroître la somme des connaissances – y compris la connaissance de l’humanité, de la culture et de la société – et de concevoir de nouvelles applications à partir des connaissances disponibles.
L' innovation est l’introduction sur le marché d’un produit ou d’un procédé nouveau ou significativement amélioré par rapport à ceux précédemment élaborés.
Les aides publiques disponibles pour financer un projet de R&D et d’innovation sont les crédits d’impôts (CIR, CII, CICo), le statut JEI et les subventions à l’innovation. Acsio Conseil vous accompagnera dans la stratégie à déployer pour optimiser vos dépenses de R&D.
Les entreprises agroalimentaires doivent s’adapter en permanence à un contexte changeant : évolution des demandes consommateurs (régime vegan, régime sans gluten, produits sans additifs, produits BIO, etc.), changements climatiques, réduction des emballages plastiques, etc. Par conséquent, le secteur agroalimentaire doit anticiper ces nouvelles habitudes et proposer des solutions concrètes.
Non, pas systématiquement. En effet, un contrôle fiscal peut concerner l’ensemble de l’entreprise. Le CIR n’est pas toujours contrôlé. Acsio Conseil s’engage à vous accompagner lors d’un contrôle fiscal par l’Administration. Notre accompagnement permet de démontrer à l’expert fiscal la rigueur du process suivi pour la détermination du CIR, et défendre le dossier technique établi par nos soins.
Oui, il existe plus de 6000 dispositifs d’aides, et dont plusieurs sont spécifiques à l’Innovation. Il existe des fonds européens proposées par l’Union européenne, des aides régionales, des aides nationales accordées par l’Etat français, etc.
Selon votre projet, Acsio Conseil vous aide à trouver les financements publics adéquates pour financer une partie de vos dépenses. Les aides à l’innovation sont donc nombreuses et dépendent de votre projet.
Non, il existe deux types de financement pour soutenir un projet d’innovation :
Les aides directes sont composées de subventions, d’avances remboursables ou encore de prêts.
Les aides indirectes concernent les crédits d’impôts comme le Crédit Impôt Recherche (CIR), le crédit impôt innovation (CII), le crédit impôt collaboratif (CICo) et le statut Jeune Entreprise Innovante (JEI).
Tous les projets d’une entreprise agroalimentaire peuvent être considérés comme innovants du moment où celle-ci met en place des phases de tests d’essais et rencontre des obstacles dans la mise en œuvre du projet.
L’innovation agroalimentaire porte sur des domaines très larges. Elle peut concerner des nouvelles technologies, un emballage plus respectueux de l’environnement, une nouvelle recette, ou de nouveaux process de fabrication, etc.
Les aides à l’innovation permettent de soutenir une partie des dépenses et vous aident à lancer vos projets plus rapidement.
